Skip links

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site prevoyance-mutuelle-epargne.fr les informations suivantes :

Amélie Gonçalves

Agent Général AXA Prévoyance et Patrimoine
Cabinet Amélie Conseil & Patrimoine

Adresse

11 rue du 11 Novembre 1918, 78300 Poissy

Téléphone

07 85 70 08 79

Email

amelie.goncalves.a2p@axa.fr

Directeur de la publication :

Amélie Gonçalves

Le site est hébergé par :

Le site est hébergé par Novahoster, fournisseur de solutions d’hébergement web. La société propose des services adaptés aux besoins des professionnels, incluant l’hébergement de sites internet, la gestion de serveurs et des solutions techniques performantes. Pour plus d’informations, vous pouvez consulter leur site officiel : https://www.novahoster.fr.

Activité réglementée

En tant qu’Agent Général d’Assurance, l’activité est soumise au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) :
ACPR – 4 Place de Budapest CS 92459, 75436 Paris Cedex 09

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à amelie.goncalves.a2p@axa.fr en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Amélie Gonçalves ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Liens hypertextes

Le site internet peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Amélie Gonçalves ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Elle ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site prevoyance-mutuelle-epargne.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.